document · mis à jour le 30 octobre 2026

Mentions légales

Qui publie ce questionnaire, qui l'héberge, et comment me joindre. Conformément à l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

01Éditeur

Éditeur: Maxime Cobigo EInom commercial : ix-xs.dev
Statut: Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET: 105 194 930 00019
Adresse: 8 avenue Esprit Armando, 83500 La Seyne-sur-Mer, France
E-mail: contact@ix-xs.dev
Téléphone: 07 69 97 68 38
Publication: Maxime Cobigodirecteur de la publication

02Hébergement

Hébergeur: AdKyNet SASRCS Sens 882 259 823
Adresse: 5 rue des Bleuets, 89260 Perceneige, France
Contact: support@adkynet.com
Site: www.adkynet.com

03Ce service

Ce questionnaire sert à préparer la création du site internet des clients d'ix-xs.dev. Chaque questionnaire ne s'ouvre qu'avec un lien personnel et un code d'accès. Il n'est pas référencé dans les moteurs de recherche.

Je fais le nécessaire pour qu'il reste disponible et sûr, sans pouvoir garantir l'absence de toute interruption. Vos réponses sont enregistrées au fur et à mesure : une coupure ne fait rien perdre.

04Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page et le code de ce questionnaire appartiennent à leur auteur, Maxime Cobigo. Ils ne peuvent être reproduits sans son accord.

Les réponses, le logo, les photos et les documents que vous envoyez restent votre propriété. Vous m'autorisez à les utiliser pour préparer et réaliser votre site, et pour rien d'autre.

05Données personnelles

Ce que je collecte, pourquoi, combien de temps et comment exercer vos droits : tout est dans la politique de confidentialité. En bref : aucun traceur, aucune publicité, aucune revente.

06Crédits

Conception et développement : ix-xs.dev. Polices Bricolage Grotesque et Fragment Mono, sous licence SIL Open Font License, servies depuis ce site : aucune requête vers un service extérieur.

07Droit applicable

Ces mentions sont soumises au droit français. Pour toute question ou réclamation, écrivez-moi d'abord à contact@ix-xs.dev : on trouve presque toujours une solution à l'amiable.